Textes fondateurs
Table des contenus
PMS - généralités
[ table des contenus ]
Organisation pédagogique
-
enseignement fondamental :
- Circulaires n° 8183 du 06/07/2021 concernant l'organisation de
l'enseignement maternel et primaire ordinaire en 2021-2022
- Circulaires n° 6159 du 28/04/2017 relative aux dérogations d'âge dans l'enseignement maternel et primaire ordinaire
-
enseignement secondaire :
-
Décret sur
la réforme du 1er degré du 30/06/2006
-
Circulaire n° 6283 du 19/07/2017 relative au 1er degré : admission, passage, sanction.
-
Circulaire n° 4235 du 12/12/2012 concernant le PIA
-
Circulaire n° 8200 du 22/07/2021 concernant l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et la sanction des études en 2021-2022.
-
Enseignement spécialisé :
- décret du 03/03/2004 sur l'Enseignement Spécialisé
- A.Gt 30-08-2012 déterminant le contenu et les
destinataires du PJ relatif à l'Enseignement Spécialisé
-
Circulaire 4857 du 28/5/2014
concernant l’orientation en enseignement
spécialisé. Comment ? Dans quel but ? Approche générale et repères pour un diagnostic
différentiel.
- Circulaire 4392 du 22/04/2013 relative à
l’inscription dans l’enseignement spécialisé : contenu et
destinataires
- Circulaires n° 8226 du 23/08/2021 concernant l'organisation de
l'enseignement fondamental spécialisé en 2021-2022
- Circulaires n° 8227 du 23/08/2021 concernant l'organisation de
l'enseignement secondaire spécialisé en 2021-2022
- Enseignement à domicile :
- Enseignement en milieu hospitalier :
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PSE
[ table des contenus ]
Secret professionnel
[ table des contenus ]
Aide à la jeunesse
[ table des contenus ]
Maltraitance
[ table des contenus ]
Obligation scolaire
[ table des contenus ]
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